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Marques déposées par monsieur ELLIAU Philippe
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DOMAINE DE LA FUYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FUYE
Monsieur ELLIAU Philippe

Numéro de dépôt :
1423099
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
25/11/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FUYE

Déposée le 25 novembre 1986 par monsieur ELLIAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA FUYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ELLIAU Philippe domicilié(e) rue St Denis, 49260 LE PUY NOTRE DAME. - France.

La marque DOMAINE DE LA FUYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FUYE est expirée depuis le 25 novembre 1996.

ELLIAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FUT D'OR , CHATEAU DE SANZIERS , COULEUR DE LOIRE


Monsieur ELLIAU Philippe - rue St Denis, 49260 LE PUY NOTRE DAME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Vins d'appellation d'origine Controlee